Taxe carbone : impôt, prix et produit

9 09 2009

Dites « taxe carbone » et le débat surgit. Première lecture, celle du positionnement politique, révérant, classique et transgressif à la fois. Révérant en ce sens que personne, de gauche à droite, n’ose s’affirmer contre la visée dont la taxe est l’un des instruments, à savoir, préserver la planète, rien de moins, en engageant par une taxe la modification du comportements des individus. Classique : la gauche sans être contre, met en cause le niveau, le produit et sa dévolution ; la droite affirme qu’il ne s’agit pas d’un impôt ; les Verts sont évidemment pour. Transgressif enfin, puisque les Verts et la droite jouent de concert une partition étonnante, Nicolas Sarkozy en personne mettant en scène les Verts à l’Elysée, contre une gauche, tour à tour moquée comme ouvriériste, rurale, et in fine démagogique et inconséquente.

De ce point de vue, l’intervention de Ségolène Royal a eu le mérite de mettre du clivage social dans ce débat présenté dans son principe et dans ses conclusions, inéluctable. Il y a avait là de sa part, une manière réussie, à l’aube des élections régionales, de mettre côte à côte la droite et Les Verts. D’abord en pointant les cibles de la taxe, principalement, les catégories populaires et les populations rurales, plus « productrices » de CO2. Ensuite, en débusquant la volonté du gouvernement, en ces temps de bouclier fiscal et pénurie générale, sous couvert vertueux, de faire de cette taxe un impôt, à savoir une recette, non affectée et reversée au budget général de l’Etat.

Le premier acquis de cette sortie, c’est que l’opinion comprend que si la taxe, dans son principe, est un outil de lutte contre la pollution, elle doit y être consacrée dans son produit. Le second acquis est qu’est désormais pointée la double peine auxquelles sont de fait assujetties les populations qui seraient majoritairement contributives. Taxe sur les pauvres et les ruraux, en quelque sorte, avec comme suprême paradoxe pour le monde rural que là où la pollution, toutes proportions gardées, est la moins forte, le niveau de la taxe pourrait être le plus élevé. D’où la nécessité d’une rétrocession du produit à ceux qui n’ont pas le choix de leur mode d’existence et de consommation

Mais, au-delà d’un débat fiscal et d’experts, la taxe carbone soulève bien d’autres débats, de fond pour le coup, que tous ceux qui se sont retrouvés à Marseille, en août dernier, lors des ateliers d’Espoir à gauche, devraient ouvrir pour bâtir, s’ils le souhaitent un rassemblement démocratique, écologique et social.


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